EUDR Trace conserve les numéros de référence DDS reçus, les transmet à vos clients et les imprime sur les PDF. Les opérateurs préparent leurs DDS depuis une commande fournisseur et les déposent par l’API V3 officielle du système d’information EUDR (TRACES).
Un onglet EUDR sur les commandes et factures fournisseurs, les réceptions, les commandes clients, les expéditions, les factures et les produits. À la validation d’une commande, d’une expédition ou d’une facture client, la référence amont la plus récente de chaque produit concerné est rattachée et imprimée sur le PDF ; une option bloque la validation quand une référence manque.
Une DDS se prépare depuis une commande fournisseur ou une réception avec marchandises, codes SH, poids nets calculés, essences et parcelles du fournisseur. Les règles publiées par la Commission et les schémas XSD officiels embarqués sont appliqués avant tout appel : les points bloquants restent listés sur la déclaration tant qu’ils ne sont pas corrigés.
Fichier GeoJSON, texte collé ou simple point GPS. Polygone fermé, sans trou ni croisement, doublons après troncature à 6 décimales, limite de 4 ha pour un point, casse des propriétés, limite de 25 Mo : les erreurs courantes sont détectées localement, la surface est calculée et un aperçu schématique est tracé sans aucun service cartographique.
Le bandeau rappelle l’obligation du profil choisi et décompte les jours jusqu’à la date d’application retenue pour votre taille d’entreprise. Compteurs : produits concernés, achats et ventes sans référence, lignes du registre, déclarations disponibles, parcelles valides. Suivent une feuille de route, les documents à compléter et l’activité récente.
Parcourir tous les écrans →| Flux | Déclencheur | Résultat dans Dolibarr |
|---|---|---|
| Produits concernés | Détection automatique depuis le champ natif Nomenclature douanière (annexe I), à confirmer | Matière première (bois, cacao, café, soja, palme, caoutchouc, bovins), code SH et essences pour le bois enregistrés sur chaque produit. |
| Références amont | Saisies dans l’onglet EUDR d’une commande fournisseur, d’une facture fournisseur ou d’une réception | Numéro de référence et numéro de vérification contrôlés au format officiel (DDS, simplifiée « S… », secours douanier), liés au document, au produit et au fournisseur ; doublons refusés. |
| Transmission aval | Validation d’une commande client, d’une expédition ou d’une facture | Références amont rattachées automatiquement, imprimées sur le PDF ; blocage optionnel sans référence ; export CSV du registre avec l’identité complète des partenaires. |
| Déclaration de diligence raisonnée | « Préparer une DDS » depuis une commande fournisseur ou une réception | Marchandises, poids, parcelles et évaluation du risque ; règles et XSD contrôlés ; transmission par l’API V3 en acceptation ou en production. |
| Numéros de référence | Tâche planifiée toutes les 30 minutes | Numéros de référence et de vérification relevés, modification et retrait sous 72 h, regroupement de déclarations, comptes multi-opérateurs. |
| Risque pays | Classement du règlement d’exécution (UE) 2025/1093 embarqué | Risque faible, standard ou élevé appliqué à chaque parcelle, surchargeable pays par pays avec une justification. |
Choisissez le profil « opérateur en aval » ou « commerçant » dans la configuration. Le module se concentre alors sur le registre : conserver les numéros de référence reçus des fournisseurs avec leur identité, et les transmettre à vos clients sur les commandes, expéditions et factures. Aucun écran de DDS n’est nécessaire.
Depuis le champ natif Nomenclature douanière de la fiche produit, rapproché de la nomenclature de l’annexe I par le préfixe le plus long. L’écran « Produits concernés » liste les produits détectés à confirmer, permet de corriger la matière première et le code SH, et demande les essences pour le bois. Les positions dont le retrait a été proposé (cuir, pneus rechapés) sont signalées.
Les services V3 du système d’information EUDR (EUDRDueDiligenceStatementServiceV3 et EUDRSimplifiedDeclarationServiceV3) avec authentification WS-Security UsernameToken, dans l’environnement d’acceptation (tests) ou de production choisi dans la configuration. Les échanges XML sont archivés avec un condensat masqué.
Oui, dans la fenêtre de 72 heures affichée sur la fiche de la déclaration : modification et retrait sont disponibles, et l’onglet Historique garde chaque étape. Passé ce délai, la déclaration est définitive dans le système d’information.
Le profil « micro ou petit producteur primaire » prépare une déclaration simplifiée (SD) avec géolocalisation, adresse postale ou référence cadastrale, comme le prévoit le règlement modifié. Un profil mandataire déclare pour le compte d’opérateurs.
Non. Les contrôles GeoJSON, le calcul de surface et l’aperçu schématique s’exécutent sur votre serveur. Rien n’est envoyé ailleurs qu’à l’API officielle au moment du dépôt.
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